1. Données que nous collectons

Données de compte : email, nom, organisation, lors de la création d'un compte ou d'un contact. Requis pour livrer le service.

Métadonnées opérationnelles : horodatages, types de requête, juridiction d'accès. Requis pour facturation, audit, sécurité.

Télémétrie : strictement nécessaire pour la sécurité et la conformité. Aucun profilage comportemental, aucun tracker publicitaire.

Contenu chiffré (Vault ZK) : stocké, jamais lu. Mathématiquement inaccessible pour nous.

2. Pourquoi nous les collectons

Livrer le service contractualisé.

Respecter les obligations légales (taxes, KYC le cas échéant, demandes lawful).

Détecter et prévenir fraude, abus, accès non autorisés.

Améliorer la qualité du produit via des signaux agrégés et non identifiants.

3. Combien de temps nous les conservons

Données de compte : durée du contrat + 7 ans (légal/audit).

Métadonnées opérationnelles : 12 mois par défaut, extensibles pour investigations sécurité.

Contenu chiffré : tant que vous maintenez l'abonnement. Supprimé à la clôture du compte.

4. Qui peut accéder à vos données

Personnel autorisé SerenityVault avec besoin opérationnel explicite, sous confidentialité écrite.

Aucun sous-traitant tiers susceptible de profiler ou réutiliser vos données.

Autorités légales uniquement avec procédure légale valide d'une juridiction compétente. Rapport de transparence annuel.

5. Vos droits

Accès — demander une copie de vos données de compte.

Rectification — corriger des informations inexactes.

Suppression — fermer votre compte (sous réserve de rétention légale).

Portabilité — exporter vos données en format lisible par machine.

Opposition — restreindre le traitement pour des finalités spécifiques.

Plainte — auprès d'une autorité de protection des données dans votre juridiction.

6. Transferts internationaux

SerenityVault™ opère sur plusieurs juridictions (Québec, Paraguay, Dubaï). Les transferts entre nœuds utilisent des canaux chiffrés post-quantique et des preuves ZK — aucun texte clair ne franchit les frontières.

7. Mises à jour de cette politique

Les changements substantiels sont notifiés par email au moins 30 jours avant leur prise d'effet.